Mentions légales

Désignation

Site officiel de la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon
http://www.caissedesecoles.lyon.fr

Éditeur / Raison sociale

Caisse des Écoles de la Ville de Lyon

69205 Lyon Cedex 01 – Tél.: 04.26.99.67.96
Numéro SIRET : 266 911 023 00106

Gestion, mises à jour

Equipe de la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon lien vers : CaissedesEcoles.Messagerie@mairie-lyon.fr

Création du site

Bigbang

119 rue Servient 69003 Lyon

Tél : 04 78 93 98 08

Intégration et hébergement

Hébergement sur un serveur dédié géré par BIG BANG.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de la Caisse des Écoles de Lyon. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la Caisse des Écoles de Lyon, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Les fichiers résultant de l’administration de ce site ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels..

Crédits photographiques

  • Muriel CHAULET

Sauf mention contraire, toutes les photographies utilisées sur ce site appartiennent exclusivement à la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon, notamment à travers les projets qu’elle gère.

Liens hypertextes

La Caisse des Écoles de la Ville de Lyon décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers le site Internet de la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon.

Tout lien vers le site de la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon doit faire l’objet d’une demande préalable au webmestre.

Les liens présents sur ces pages peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas de la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon.

Traitement des données personnelles

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.

La Caisse des Écoles de la Ville de Lyon conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Caisse des Écoles de la Ville de Lyon.

La Caisse des Écoles de la Ville de Lyon n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X.

En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite :

– par courriel : CaissedesEcoles.Messagerie@mairie-lyon.fr

– par courrier : Caisse des Écoles de la Ville de Lyon – 69205 Lyon Cedex 01

Mise à jour

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible.
Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à la CaissedesEcoles.Messagerie@mairie-lyon.fr